Le conseil municipal
Conseil municipal du 09/01/2012
Ordre du jour :
- Modification de périmètre du projet de zone d'activités économiques communautaires à Rosières-Quartier du Barrot
- Prise en consédération d'une future zoopération d'aménagement - sursis à statuer- Zone de Barrot
- Divers
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Conseil municipal du 06/12/2011
Ordre du jour :
- Tarifs de la garderie et cantine scolaire
- Document arpentage changement limite de propriété
- Encaissement encarts publicitaires
- Divers
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Conseil municipal du 08/11/2011
Ordre du jour :
- Indemnité du receveur municipal
- Demande de prêt à court terme - extension école
- Demande de prêt moyen terme - extension école
- Divers
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Conseil municipal du 12/10/2011
Ordre du jour :
- Mise en oeuvre d'une procédure de déclassement de la place publique
- Taux de la taxe d'aménagement sur le commune de Rosières
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Conseil municipal du 04/10/2011
Ordre du jour :
- Adhésion de St André de Cruzières au Service d'Assainissement Non Collectif du SEBA
- Décision modificative-régularisation budgétaire
- Convention de mise à disposition du service médecine professionnelle "Santé au travail"
- Voeu demandant au gouvernement de renoncer à l'amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
- Changement d'horaires
- Divers
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Conseil municipal du 06/09/2011 Ordre du jour :
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Conseil municipal du 11/07/2011 Ordre du jour :
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Conseil municipal du 22/06/2011 Ordre du jour :
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Conseil municipal du 14/06/2011 Ordre du jour :
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Conseil municipal du 24/05/2011 Ordre du jour :
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