Utilisation de la Place Publique (nouvelle fenêtre) Stade de foot quartier Le Pont (nouvelle fenêtre) Arrêté portant sur la règlementation de circulation et le stationnement sur la commune de Rosières (nouvelle fenêtre)
Arrêté portant sur la règlementation des marchés hebdomadaires (nouvelle fenêtre) Arrêté portant sur la règlementation des marchés diurnes estivaux (nouvelle fenêtre) Arrêté portant sur la règlementation des marchés nocturnes estivaux (nouvelle fenêtre)
Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne dans le département de l’Ardèche (nouvelle fenêtre) Arrêté relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Ardèche (nouvelle fenêtre) Arrêté relatif au bruit de voisinage (nouvelle fenêtre)
Règlement des cimetières de Rosières (nouvelle fenêtre)